Règlement intérieur

Préambule

Le présent règlement intérieur a pour objet de garantir la sécurité, le respect des personnes, le bon usage des installations et le fonctionnement harmonieux du Club Alpin Français Vallée de la Vire, section escalade.

Tout adhérent ou licencié s’engage à respecter l’ensemble des dispositions du présent règlement. Toute personne accueillie à titre occasionnel (séance découverte, invité, visiteur ou participant à une activité) doit respecter les règles de sécurité, d’accès et de comportement qui lui sont communiquées.

Ce règlement est consultable à tout moment sur les supports de communication officiels du club.

Chapitre 1 : Adhésion et Conditions Générales

Article 1.1 – Adhésion

Toute personne souhaitant intégrer le club doit remplir un formulaire d’inscription, régler la cotisation annuelle, et souscrire une licence auprès de l’une des fédérations partenaires : FFME, FFCAM (au moins une licence valide est obligatoire).

La licence FFME est obligatoire pour les personnes de moins de 18 ans.

Pour tout mineur, une autorisation parentale signée est obligatoire. Les parents ou représentants légaux doivent s’assurer de la présence effective de l’encadrant avant de confier le mineur et le récupérer à l’heure prévue. Pendant le créneau encadré, le mineur est placé sous la surveillance du club dans les limites de l’activité organisée.

L’adhésion implique l’acceptation des statuts et du présent règlement intérieur. Une demande d’adhésion peut être refusée par l’organe compétent dans les conditions prévues par les statuts et la loi. Toute suspension ou exclusion d’un membre ne peut intervenir que pour un motif objectif et selon la procédure disciplinaire prévue au chapitre 7.

Article 1.2 – Responsabilité

Chaque pratiquant doit veiller à sa propre sécurité et à celle des autres, respecter son niveau d’autonomie et appliquer les consignes des encadrants. Ces obligations ne dispensent pas le club et ses encadrants de leurs obligations légales de sécurité et de surveillance.

Le club souscrit l’assurance de responsabilité civile obligatoire couvrant l’association, ses salariés et bénévoles ainsi que les pratiquants, conformément au Code du sport.

Chaque adhérent est informé de l’intérêt de souscrire une assurance individuelle couvrant les dommages corporels qu’il pourrait subir. La responsabilité du club est appréciée conformément aux règles légales applicables et ne peut être écartée par le présent règlement. Les activités pratiquées en dehors des créneaux, sorties ou événements officiellement organisés par le club relèvent de la responsabilité de leurs participants.

Chapitre 2 : Accès aux Salles et Horaires

Article 2.1 – Horaires

Les horaires des SAE (Structures Artificielles d’Escalade) de difficulté et de bloc sont disponibles via le site internet du club, les panneaux d’affichage ou les emails officiels.

Le club se réserve le droit de modifier temporairement l’accès aux installations pour cause de travaux, d’événements, de compétitions ou d’entretien.

Article 2.2 – Accès encadré et autonome

La pratique de l’escalade est autorisée uniquement pendant les créneaux ouverts par le club et en présence d’un encadrant ou d’un responsable de séance expressément habilité par le club.

L’accès en pratique autonome, sans enseignement direct, est réservé aux membres dont l’autonomie a été validée par le club et qui remplissent les conditions suivantes :

Être reconnu autonome par le club pour la discipline pratiquée.

Émarger la feuille de présence mise à disposition à chaque séance.

Les mineurs ne peuvent pratiquer que dans le cadre d’un créneau ouvert par le club, avec autorisation parentale et en présence d’un encadrant ou d’un responsable habilité.

L’émargement est obligatoire afin d’identifier les personnes présentes et de faciliter la mise en œuvre des secours.

Chapitre 3 : Utilisation des Installations

Article 3.1 – Règles générales

Le respect des lieux, du matériel et des personnes est impératif.

Toute dégradation volontaire entraînera des sanctions.

Une tenue sportive correcte, propre, adaptée à la pratique de l’escalade et ne présentant pas de risque pour le pratiquant ou pour les autres est exigée.

Le port d’un haut adapté à la pratique (tee-shirt, débardeur, brassière de sport ou vêtement équivalent) est obligatoire pour tous les pratiquants. Il est interdit de grimper torse nu. Cette règle s’applique sans distinction à l’ensemble des adhérents, visiteurs et participants.

Il est interdit de manger ou boire (sauf de l’eau) dans les zones de grimpe.

Article 3.2 – SAE Difficulté

L’accès est réservé aux grimpeurs :

Ayant suivi une initiation validée par le club ou ayant prouvé leur autonomie en assurage et en grimpe.

L’assurage doit être réalisé avec un matériel conforme, en bon état et utilisé conformément aux instructions du fabricant et aux consignes du club. L’usage d’un dispositif d’assurage à freinage assisté est recommandé.

En SAE, le port du casque peut être imposé par l’encadrant en fonction de la séance. En milieu naturel, il est obligatoire conformément à l’article 6.1.

Article 3.3 – SAE Bloc

Les tapis de réception doivent toujours être dégagés.

Il est interdit de stationner sous un grimpeur en action.

Il est recommandé de ne pas grimper seul, même en bloc.

La pratique pieds nus ou en chaussettes est interdite.

Chapitre 4 : Matériel

Article 4.1 – Matériel du club

L’emprunt de matériel (baudriers, cordes, casques, dégaines, etc.) nécessite une autorisation explicite.

Le matériel doit être rendu propre, complet et en bon état dans le délai convenu.

Tout défaut, perte ou détérioration doit être immédiatement signalé au bureau ou à un encadrant.

Tout matériel perdu, détérioré anormalement ou rendu inutilisable pourra faire l’objet d’une demande de remboursement, dans la limite du coût réel de réparation ou de remplacement, après échange avec l’emprunteur. L’usure normale reste à la charge du club.

Le matériel du club ne peut être utilisé que dans le cadre des activités officielles fixées par le bureau.

Le club se réserve le droit de contrôler régulièrement le matériel pour vérifier son état et sa conformité.

Article 4.2 – Matériel personnel

Chaque grimpeur est responsable de l’entretien et de la conformité de son propre matériel.

Le club se réserve le droit d’interdire l’usage de matériel usagé, dangereux ou non homologué.

Chapitre 5 : Sécurité et Incidents

Article 5.1 – Consignes de sécurité

En difficulté, il est interdit de grimper sans assureur, sauf utilisation d’un dispositif d’assurage automatique dans les conditions fixées par le club. En bloc, la pratique isolée est déconseillée et peut être interdite par le responsable de séance.

Les grimpeurs doivent connaître et appliquer les manœuvres de sécurité (nœud en 8, vérifications croisées, communication assurée/grimpeur).

En cas de doute, un encadrant doit être sollicité.

L’usage d’alcool ou de substances illicites est strictement interdit, en salle comme en sorties extérieures.

Article 5.2 – En cas d’accident

Tout incident ou accident, même mineur, doit être immédiatement signalé à un encadrant ou au bureau.

Les protocoles d’urgence affichés dans chaque SAE doivent être suivis.

Un registre des incidents et accidents peut être tenu par le club dans le respect de la confidentialité et de la réglementation relative aux données personnelles.

Les visiteurs et non-licenciés ne peuvent accéder aux zones de pratique que dans le cadre d’une activité autorisée par le club, après information sur les règles de sécurité et mise en place de la couverture d’assurance requise.

Chapitre 6 : Sorties et Location de Matériel

Article 6.1 – Sorties extérieures

Les sorties encadrées nécessitent une inscription préalable et le respect strict des consignes données par les responsables.

Les sorties autonomes doivent être déclarées au club si elles impliquent l’utilisation de matériel appartenant au club.

En milieu naturel, le port du casque est obligatoire, quelle que soit la voie ou le niveau pratiqué.

Article 6.2 – Prêt de matériel

Le matériel du club peut être prêté gratuitement aux membres à jour de leur cotisation et de leur licence.

Le prêt est géré par une personne désignée du bureau, dont le nom et les coordonnées sont communiqués en début de saison.

La remise et la restitution du matériel ont lieu lors d’un créneau unique hebdomadaire défini par le club. Aucun prêt ou retour ne sera accepté en dehors de ce créneau.

Le matériel est prêté pour une durée limitée, déterminée au moment de la remise, et doit être rendu propre, complet et en bon état.

Tout matériel perdu, détérioré anormalement ou restitué tardivement pourra faire l’objet d’une demande de remboursement dans la limite du coût réel supporté par le club.

Le club se réserve le droit de refuser un prêt à un adhérent qui ne respecterait pas ces conditions.

Chapitre 7 : Comportement et Sanctions

Article 7.1 – Comportement

Le respect des encadrants, bénévoles, autres membres, installations et partenaires est obligatoire.

Sont interdits :

Les propos discriminatoires, sexistes, racistes ou violents,

Les comportements agressifs ou provocateurs,

L’usage de substances illicites, d’alcool ou le tabagisme dans les salles et lors des activités encadrées.

Article 7.2 – Sanctions

Le non-respect du règlement peut entraîner :

Un avertissement oral ou écrit,

Une suspension temporaire d’accès aux activités,

Une exclusion définitive, prononcée par l’organe compétent prévu par les statuts et notifiée par écrit.

En cas de danger immédiat ou de trouble grave, le président ou le responsable de séance peut prendre une mesure conservatoire de suspension d’accès, strictement nécessaire et limitée dans le temps, dans l’attente de la procédure disciplinaire.

Article 7.3 – Procédure disciplinaire

À l’exception d’un simple rappel oral à la règle, aucune sanction ne peut être prononcée sans que la personne concernée ait été informée des faits reprochés et de la sanction envisagée, et mise en mesure de présenter ses observations dans un délai raisonnable.

La personne concernée peut demander à être entendue et se faire assister par la personne de son choix, dans les limites prévues par les statuts. Pour un mineur, les représentants légaux sont informés et peuvent l’assister.

La décision doit être proportionnée à la gravité des faits, motivée et notifiée par écrit. Elle mentionne, lorsqu’il existe, le recours interne prévu par les statuts.

La procédure et l’organe compétent définis par les statuts prévalent sur le présent règlement.

Chapitre 8 : Modifications

Article 8.1 – Modification du règlement

Le présent règlement est adopté et modifié par l’organe compétent désigné par les statuts. Le bureau peut proposer des modifications ou prendre des mesures provisoires de sécurité, qui doivent être soumises à l’organe compétent lorsque les statuts l’exigent.

Toute modification est portée à la connaissance des adhérents par les moyens officiels du club et n’est opposable qu’après son adoption et sa communication.

Ce règlement est un cadre de confiance.
Il est le reflet des valeurs que nous partageons : solidarité, sécurité, respect et plaisir de grimper ensemble.

Pour toute remarque, question ou suggestion, n’hésitez pas à contacter le bureau.

Projet de version révisée du 10 Avril 2026